La Cour a jugé que la mesure était une mesure «d'application générale» s'appliquant indistinctement à tous les demandeurs de nouveaux permis de pratique.
Le Maroc, victime lui-même, et à plusieurs reprises, d'attentats terroristes est convaincu que la même menace guette, indistinctement, l'ensemble des membres de la communauté internationale.
Les versions présentées aujourd'hui sur les événements survenus en Ossétie du Sud varient considérablement de l'une à l'autre, et pourtant elles sont acceptées indistinctement par le Conseil.
Cette absence de chiffres spécifiques s'explique par le fait que les équipements et services du système public de santé s'adressent aussi bien aux hommes qu'aux femmes, indistinctement.
Ce sont là des agissements irrationnels dont sont victimes, indistinctement, tant le personnel, dont la mission est d'aider la population iraquienne, que l'ensemble de cette population iraquienne elle-même.
Les catastrophes naturelles peuvent frapper indistinctement les pays développés et les pays en développement, mais la rapidité et l'efficacité du relèvement varient beaucoup entre les uns et les autres.
Ainsi, les contributions enregistrées au compte de résultat comme recettes n'apparaissaient-elles pas directement dans le grand livre de chaque fonds, qui enregistrait indistinctement, au compte 5110, l'ensemble des recettes.
La loi s'applique indistinctement et sans exception à tous les citoyens et les procès se déroulent en public, sauf pour certaines affaires, par exemple quand des mineurs sont en cause.
Ainsi, les contributions enregistrées comme recettes aux comptes de résultat n'apparaissent pas directement dans la balance des comptes de chaque fonds, qui enregistre indistinctement, au compte 5110, l'ensemble des recettes.
La pirogue les recevait et les transportait immédiatement sur la plage. On prenait tout, indistinctement, quitte à faire plus tard un triage de ces objets.
Valentina Matvienko et Viatcheslav Volodine leur ont enjoint de respecter les critères de mobilisation plutôt que de faire du chiffre en recrutant des hommes indistinctement.
Mes yeux étaient aveuglés derrière ce rideau de larmes et de sel. Je ne sentais plus que les cymbales du soleil sur mon front et, indistinctement, le glaive éclatant jailli du couteau toujours en face de moi.
Le sentiment d'horreur que provoque l'idée d'avoir mangé du cheval sans le savoir, en Grande-Bretagne - où l'espèce est sacrée -, mais aussi en France et ailleurs, rappelle que dans toute société, on ne mange pas indistinctement tous les animaux.