Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见第十一条和第十二条
评注。
Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见第十一条和第十二条评注。
Statut de la CPI, art. 12 à 15.
《刑事法院规约》，第十二条至第十五条。
Ibid., art. 13 b) et 19, par.
同上，第十三条第2项第十九条第三款。
Suite donnée à l'examen des rapports présentés conformément aux articles 16 et 17 du Pacte.
审议《公约》第十六和第十七条之
告后续行动。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 10.
议注
到第十条规定。
Adoption du rapport de la Commission sur les travaux de sa dixième session.
通过
第十届议告。
Le dixième principe est l'évaluation de l'état de l'environnement après un conflit.
第十项原则是冲突后环境评估。
La dix-septième tranche comprenait à l'origine 708 réclamations.
第十七批最初共有708件索赔。
Les recommandations du rapport sont regroupées à la section XIX.
告所有建议载于第十九节中。
Cette année marque le dixième anniversaire de l'instauration de cette fête.
今年是该节日实行以来第十周年。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 11.
议注到第十一条规定。
Cela a été fait au cours de la dixième session.
这是在第十届议上完成。
Adoption du rapport de la onzième réunion annuelle.
通过第十一次年度议告。
Préparatifs de la dixième Conférence des Nations Unies sur la normalisation des noms géographiques.
筹备第十届联合国地名标准化议。
La dix-neuvième tranche comprenait à l'origine 725 réclamations.
第十九批最初共有725件索赔 4。
Adoption du rapport de la quinzième réunion d'experts.
通过第十五次专家议告。
Ouverture de la dixième Réunion des États parties par le Président de la neuvième Réunion.
第九次议主席宣布第十次议开幕。
Neuf réclamations ont été transférées dans la troisième partie de la dix-neuvième tranche.
索赔将在第十九批第三部分中告。
Ouverture de la treizième session du Comité spécial.
特设第十三届议开幕。
Préparatifs de la onzième session de la Conférence générale.
大第十一届议筹备情况。
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